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Marques déposées par GODARD BERTRAND
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TRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAM
GODARD BERTRAND
DU MOULIN JEAN-PASCAL

Numéro de dépôt :
3373914
Date de dépôt :
03/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2015
TRAM de GODARD BERTRAND

Présentation de la marque TRAM

Déposée le 3 août 2005 par GODARD BERTRAND et DU MOULIN JEAN-PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Les déposants sont GODARD BERTRAND domicilié(e) 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France et DU MOULIN JEAN-PASCAL domicilié(e) 32, rue de Vilgénis,91300 MASSY - 91300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODARD BERTRAND domicilié(e) 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France.

La marque TRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAM est expirée depuis le 3 août 2015.

GODARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : TRAMART , (Marque figurative)


GODARD BERTRAND - 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France

DU MOULIN JEAN-PASCAL - 32, rue de Vilgénis,91300 MASSY - 91300 - France


GODARD BERTRAND - 10, rue de Saulx,91140 VILLEJUST - 91140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

* cuir et imitation du cuir – portes feuilles. Sac à main, à dos, sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir). * tissu – tissu à usage textile, couverture de lit et de table – tissu élastiques, velours, linge de lit, de maison, de table non en papier et de bain. * vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sports, sous vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.